Cet article nous permettra de présenter brièvement comment le taux de cotisation d’accident du travail est déterminé par la
CARSAT et, surtout, d’envisager les moyens pouvant être utilisés par les employeurs pour réduire ce taux.
CARSAT et, surtout, d’envisager les moyens pouvant être utilisés par les employeurs pour réduire ce taux.
Si pour la plupart d’entre elles il n’est pas possible d’optimiser le taux des charges sociales patronales, il n’en est pas ainsi pour la cotisation d’accident du travail (AT). Pour mémoire, le taux en question est déterminé chaque année, et pour chaque établissement distinct, par la (CARSAT). ( Caisse d'Assurance Retraite et de la Santé Au Travail )
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